C’est l’automne et les feuilles (d’impôts) tombent. La TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) est à la hausse. Fixée par Chambéry Métropole, son taux s’applique sur la base de 50% de la valeur locative cadastrale d’un logement. Il existe actuellement 6 taux sur l’agglomération, qui sont en cours d’harmonisation pour aboutir à un taux unique en 2014. Les Motterains, peuvent appartenir à 3 zones tarifaires différentes selon la localisation de leur logement. C’est pourquoi, entre hausse de la valeur locative et hausse des taux de la TEOM (+5.8 à +13.3%), la facture déchets des Motterains a fortement augmenté cette année.

- pour une même surface d’habitation, la valeur locative et donc la TEOM ne sera pas la même que l’on soit à Cognin, La Motte Servolex ou Chambéry;

- elle ne prend pas en compte le nombre d’habitants d’un logement, faisant ainsi payer autant un célibataire qu’ une famille entière;

- elle ne prend pas en compte les efforts de tri.

Tout cela devrait être amené à changer dans les années à venir. Le projet de loi de programme de mise en œuvre des engagements du Grenelle de l’Environnement (« Grenelle 1 ») impose la nécessité d’intégrer dans un délai de 5 ans une part variable dans la TEOM, pouvant prendre en compte le poids des déchets et leur nature. Comment sera appliquée cette nouvelle réglementation : mystère ? En attendant, la TEOM continue quoi qu’il en soit d’augmenter et ce même pour la zone tarifaire la plus élevée. Pourquoi ?

INCINERATEUR EN SURCAPACITE

De 2006 à 2008, l’incinérateur de Chambéry a subi différents travaux pour sa mise aux normes vis à vis des rejets polluants (notamment dioxine) mais également pour récupérer l’énergie de combustion des déchets afin de la transformer en électricité et en vapeur.

Ces travaux et l’indisponibilité d’une partie de l’incinérateur pendant ceux-ci, ont couté à l’agglomération environ 100 Millions d’euros.

Dans le même temps, l’agglomération a porté la capacité totale de traitement de l’incinérateur à 115000 tonnes de déchets par an.

Louis Besson a vu grand! Trop grand même puisque la production totale de déchets sur notre agglomération et chez nos partenaires (CALB : agglomération du Lac du Bourget + SITROM :       Maurienne) n’est que de    80000 T/an. Le « manque de déchets » pourrait donc faire passer le coût du traitement de 125 à 180 euros la tonne. En effet, : les frais fixes (salaires, remboursement des énormes emprunts contractés pour payer les travaux) représentent 83 % du coût d'exploitation. Il faut les payer que l'usine tourne ou non. 

 
Face à ce problème, nos élus se sont transformés en chasseurs d’or(dures). Ils viennent de trouver leur Eldorado dans un nouveau syndicat mixte : Savoie Déchets. Celui-ci regrouperait 17 groupements de communes de Savoie et même 2 provenant de l’Ain et de l’Isère et serait en capacité de fournir l’incinérateur pour que celui-ci tourne à plein régime. Si les intentions du nouveau Vice-président aux déchets, Lionel Mithieux, sont louables du point de vue budgétaire, elles risquent hélas de ne pas être suffisantes.

 
En effet, Grenelle I prévoit de:

 - augmenter le recyclage des déchets ménagers et assimilés, afin de passer de 24 % de part recyclée en 2004 à 35 % en 2012, et 45 % en 2015 ;

- recycler 75 % des emballages ménagers en 2012 contre 60 % en 2006 ;

- diminuer de 15 %  la part des déchets destinés à l'enfouissement ou à l'incinération à l'horizon 2012.

- réduire la production d'ordures ménagères de 5 kg par habitant et par an, sur 5 ans, soit 25 kg au total ;

D’ailleurs l’ADEME (Agence du Développement durable Et de la Maitrise de l’Energie), subventionne Chambéry Métropole  pour qu’elle  incite ses administrés à réduire leur production de déchets. Le déchet ménager a incinérer va t’il devenir une ressource rare (et chère)?

Mais , tout semble déjà prévu, puisque comme Louis Besson l’annonçait récemment, des négociations seraient en cours pour  récupérer l’incinération de déchets provenant de la région du Piémont en Italie.

Si les autorités laissent faire (la réglementation sur les transports transfrontaliers de déchets étant de plus en plus stricte) Chambéry  deviendra t’elle alors : la nouvelle capitale du déchet ?

Ce flux de déchets vers Chambéry Métropole pose un autre problème : comment ces déchets vont-ils être transportés ? 

On nous promet par train mais, à l’heure actuelle, 33% du trafic de camions sur notre département est représenté par du transit de déchets.

Le SITROM, qui achemine ses déchets de Maurienne jusqu’à chez nous, a, il y a quelques années, abandonné le fret ferroviaire pour mettre ses ordures sur des camions au principe que le coût du transport était 20% moins cher.

Cette course effrénée aux déchets n’empêchera pas de faire grimper le coût de  l’incinération.

 En effet, les incinérateurs sont soumis à la TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes). Or celle-ci, d’après la loi de finance 2009, est amenée à doubler voire quadrupler d’ici 2015, et ce pour rendre l’incinération plus chère que le recyclage. Des voix s’élèvent aussi pour que les incinérateurs soient également éligibles à la taxe carbone. 

Enfin, la loi Grenelle II (loi d’application du Grenelle I), en cours de votation au parlement, risque d’affecter à chaque incinérateur, une limite maximum de déchets à bruler.

Autant dire donc, que notre facture à de forte chance de grimper dans les années à venir.

Bref, à défaut de

se mettre au vert, nos élus vont devoir apprendre a

recycler leurs idées.